Métropole NCA |Avis de concertations et enquêtes publiques

DUP-Cessibilité (tunnel Malraux)

Avis d'enquête du 23 novembre 2020 au 22 décembre 2020 inclus.

Avis d'ouverture d'enquête

Avis, conclusions et rapport du commissaire-enquêteur (du 24 février 2021 au 24 février 2022 inclus)

Projet de construction de la gare TER de Nice Saint-Augustin dans le cadre du projet de construction d’un pôle d’échanges multimodal TER Nice Saint-Augustin

Concertation publique : création de la ligne 4 de tramway

La création de la ligne 4 de tramway est un projet d’envergure pour le territoire métropolitain.

Cette ligne reliera le quartier de Saint Augustin/Grand Arénas sur la commune de Nice et le centre-ville de Cagnes-sur-Mer, en passant par Saint-Laurent du Var.

Une concertation préalable pour le projet de réalisation de la ligne 4 de tramway entre Nice, Saint-Laurent du Var et Cagnes-sur-Mer est organisée du 15 février au 31 mars inclus.

En savoir plus sur le site du tramway

Concession d'utilisation du domaine public de Carras

Arrêté
Avis d'enquête
Carras convention (pièce 1)
Carras convention (pièce 2)
Carras convention (pièce 3)
Carras convention (pièce 4)
Carras convention (pièce 5)
Carras convention (pièce 6)
Carras convention (pièce 7)
Carras convention (pièce 8)
Plan de Carras

Pôle d’échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer

Enquête publique relative au déclassement du domaine public métropolitain d’une emprise de l’avenue de la Gare et de son carrefour, du 15/02/2021 au 05/03/2021 inclus.

Avis préalable à l'ouverture de la PPVE (Participation du Public par Voie Electronique) pour la gare routière de Nice Saint Augustin

Concertation : Aménagement de la place Ile de Beauté et de la rue Cassini

Du 21 septembre 2020 au 11 octobre 2020 inclus.

Adresse mail du registre dématérialisé :

Aménagement de la Place Ile de Beauté et de la rue Cassini (panneau 1)

Aménagement de la Place Ile de Beauté et de la rue Cassini (panneau 2)

Aménagement de la Place Il de Beauté et de la rue Cassini (panneau 3)

Aménagement de la Place Il de Beauté et de la rue Cassini (panneau 4)

Aménagement de la Place Il de Beauté et de la rue Cassini (panneau 5)

Attribution de la concession des plages naturelles de la commune de Cagnes sur Mer

En exécution de l’arrêté préfectoral du 17 juillet 2020, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Cagnes sur mer, aura lieu du lundi 24 août 2020 au mercredi 23 septembre 2020 inclus

Dossier

Les pièces écrites

Les pièces dessinées

Zac de la Villette - Cagnes-sur-mer – Bilan de la mise à disposition du public du dossier de réalisation

Zac de la Villette - Cagnes-sur-mer – Mise à disposition du public du dossier de réalisation

Bilan concertation et création ZAC

Dossier réalisation

Attestations , Affichage et arrêtés

Textes de référence

Zac de la Villette - Cagnes-sur-Mer - Bilan de la mise à disposition du public

Mise à disposition du bilan de la mise à disposition du public du dossier de création comportant étude d’impact de la ZAC La Villette et dossier de création de la ZAC

Dans le prolongement de la concertation menée au cours des derniers mois sur le projet d’aménagement du secteur de la Villette et en application des articles L 122-1-1 et R 122-11 du code de l’environnement, le dossier de création de la zone d’aménagement concerté de la Villette sur la commune de Cagnes-sur-Mer avait été mis à disposition du public du mercredi 16 septembre au vendredi 2 octobre 2015 inclus.

Par délibération n°23.2 du 19 février 2016, le conseil métropolitain a approuvé le bilan de la mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC LA Villette comportant étude d’impact, son dossier de création et en conséquence la création de la ZAC La Villette.

Le bilan de la mise à disposition du dossier de création portant étude d’impact et le dossier de création de la ZAC Villette pourront être consultés :

à la Métropole : Direction Aménagement et Urbanisme, service aménagement,

Immeuble Le Phoenix, 5ème étage, 455 Promenade des Anglais, 06200 Nice, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, soit du lundi au jeudi de 8h30.à 12h30 et de 13h15 à 17h et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 15h45

à la mairie de Cagnes-sur-Mer : Service du Droit des sols, Habitat et Affaires Urbaines,

2 avenue de Grasse, 06800 Cagnes sur Mer, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, soit du lundi au Vendredi de 8h à 12h30 et de 13h30 à 16h30.

Par ailleurs, la délibération n°23.2 du conseil métropolitain 19 février 2016 susmentionnée sera affichée pendant un mois, du 14 mars au 15 avril inclus, au siège de la Métropole et à la Mairie de Cagnes-sur-Mer.

Pièces du bilan

1. Délibération n°°23.2 du conseil métropolitain 19 février 2016

2. Bilan de la mise à disposition du dossier de création de ZAC comportant étude d’impact

3. Rapport de présentation

4. Plan du périmètre de ZAC

5. Plan de situation

6. Etude d’impact

7. Evaluation des Incidences Natura 2000

8. Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables

9. Avis de l’autorité environnementale du 18 août 2015

10. Réponse à l’autorité environnementale

Délibération relative à la zone agricole protégée de la commune de Saint-Jeannet

Délibération n°23.2, approuvée en conseil métropolitain du 20/09/2019, qui concerne la délimitation et le classement d'une zone agricole protégée sur la commune de Saint-Jeannet

1. Rapport de présentation ZAP Saint-Jeannet

2. Carte de la commune zap de Saint-Jeannet

3. Périmètre ZAP Saint-Jeannet sept 2019

Arrêté préfectoral modificatif création d'une zone agricole protégée

Arrêté préfectoral création d'une zone agricole protégée