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Conseil métropolitain en direct

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Le prochain Conseil Métropolitain se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen, le jeudi 28 juin 2018 à 9 heures.

 Ce conseil sera diffusé en direct sur notre site ! Suivez-le depuis votre ordinateur, votre tablette numérique ou votre Smartphone.

Parmi les délibérations à l’ordre du jour :

FINANCES

0.1 > Contrat financier 2018-2020 entre la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Etat. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes du contrat financier avec l’Etat, représenté par le Préfet de Département, et autoriser sa signature.

LOGEMENT

22.1 > Développement Local de l’Habitat : adoption définitive du programme local de l’habitat 2017-2022

22.2 > Développement de l’habitat – Délégation de la gestion et de l’attribution des aides à la pierre de l’Etat à la Métropole Nice Côte d’Azur – Approbation de la convention générale 2018-2023 et de la convention de gestion des aides à l’habitat privé. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de la convention générale de délégation 2018/2023 de la gestion et de l’attribution des aides à la pierre de l’Etat et  de la convention de gestion des aides à l’habitat privé à la Métropole Nice Côte d’Azur.

TOURISME

24.1 > Transformation de l’office de tourisme et des congrès de Nice en office de tourisme métropolitain.  Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver la substitution de la Métropole à la Ville de Nice en qualité de collectivité de rattachement de l’office du tourisme et des congrès de Nice, d’approuver la transformation de l’office du tourisme de Nice en office du tourisme métropolitain avec une date d’entrée en vigueur au 1er janvier 2019, et d’approuver les statuts de l’office de tourisme.

24.2 > Organisation de la compétence promotion du tourisme : conventionnement. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver les conventions fixant les règles de l’organisation de la compétence « promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme » pour les communes de Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Cagnes-sur-Mer, Carros, Castagniers, Eze, Gilette et Saint-Laurent-du-Var.

TRANSITION ENERGETIQUE

26.1 > Délégation de service public portant sur l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid au sein du quartier Méridia à Nice et l’optimisation énergétique de ce quartier : proposition d’attribution. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir  approuver le choix d’attribuer le contrat de concession de service public portant sur l’exploitation d’une ressource géothermale pour la vente de chaleur et de froid au sein du quartier Méridia à Nice et l’optimisation énergétique de ce quartier à la société retenue.

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